Société GROUPE ATLANTIC ORLEANS : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

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 Mise à jour RCS : le 16/07/2026
 Mise à jour RNE : le 16/07/2026
 Mise à jour INSEE : le 16/07/2026

## 
 GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 329 545 008

 ·
 
 Active 

 Adresse :
 
 17 RUE CROIX FAUCHET, 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE

 Activité :
 Fabrication d'appareils électroménagers

 Effectif :
 Entre 250 et 499 salariés
 (donnée 2022)

 Création :
 01/04/1984

 Dirigeant :

 Sainlez Yvan

 Voir les statuts

 Voir les comptes

 Solvabilité

## Informations juridiques de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 SIREN :
 329 545 008 

 SIRET (siège) :
 329 545 008 00024 

 Forme juridique :
 SAS, société par actions simplifiée

 Numéro de TVA :
 
 FR75329545008

 Inscription au RCS :
 
 INSCRIT (au greffe d'ORLEANS
 , le 26/03/1986
 )

 Inscription au RNE :
 INSCRIT 

 Numéro RCS :
 329 545 008 R.C.S. Orleans 

 Capital social :
 3 917 780,00 €

 Extrait INPI

## Activité de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Activité principale déclarée :
 Fabrication d'appareils électroménagers

 Code NAF ou APE :
 27.51Z (Fabrication d'appareils électroménagers)

 Domaine d’activité :
 Fabrication d'équipements électriques

 Forme d'exercice :
 Commerciale

 Convention collective
 :

 Métallurgie -
 IDCC 3248

 Date de clôture d'exercice comptable :
 31/12/2026

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## Etablissements de l'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Siège et établissement principal
 
 En activité 

 329 545 008 00024

 Adresse : 17 RUE CROIX FAUCHET
45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE

 Voir sur la carte

 Date de création :
 01/01/1986

 Établissement secondaire
 
 En activité 

 329 545 008 00081

 Adresse : 505 AVENUE HENRI SCHNEIDER
69330 MEYZIEU

 Voir sur la carte

 Date de création :
 01/01/2014

 Activité distincte : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
 (82.99Z)

 Établissement secondaire
 
 En activité 

 329 545 008 00057

 Adresse : 17 RUE CROIX FAUCHET
45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE

 Voir sur la carte

 Date de création :
 01/01/1999

 Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
 (68.20B)

 Enseigne : THERMOR-PACIFIC

 Établissement secondaire
 
 Fermé 

 329 545 008 00099

 Adresse : PARC HELIOPOLIS
RUE DE MICY
45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN

 Voir sur la carte

 Date de création :
 01/09/2016

 Date de clôture :
 30/04/2025
 et transféré vers une autre entreprise

 Activité distincte : Services administratifs combinés de bureau
 (82.11Z)

 Établissement secondaire
 
 Fermé 

 329 545 008 00073

 Adresse : 3 RUE DE LA RENAISSANCE
92160 ANTONY

 Voir sur la carte

 Date de création :
 05/11/2007

 Date de clôture :
 01/06/2024

 Activité distincte : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
 (82.99Z)

 Établissement secondaire
 
 Fermé 

 329 545 008 00065

 Adresse : 58 AVENUE DU GENERAL LECLERC
92340 BOURG-LA-REINE

 Voir sur la carte

 Date de création :
 01/04/2002

 Date de clôture :
 01/01/2008
 et transféré vers d'autres établissements

 Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
 (46.43Z)

 Établissement secondaire
 
 Fermé 

 329 545 008 00040

 Adresse : 40-50
40 RUE AUGUSTE BLANQUI
94250 GENTILLY

 Voir sur la carte

 Date de création :
 01/05/1997

 Date de clôture :
 01/01/2014

 Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
 (46.43Z)

 Établissement secondaire
 
 Fermé 

 329 545 008 00032

 Adresse : 22 RUE RAYMOND LEFEBVRE
94250 GENTILLY

 Voir sur la carte

 Date de création :
 01/01/1987

 Date de clôture :
 01/05/1997
 et transféré vers un autre établissement

 Activité distincte : Commerce gros appareils électroménagers et radiotélévision
 (51.4F)

## Etablissements de l'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS

## Finances de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Performance
 2024
 2023
 2022
 2021

 Chiffre d'affaires (€)
 54,2M
 73,5M
 169M
 308M

 Marge brute (€)
 50,6M
 63,5M
 86,5M
 130M

 EBITDA - EBE (€)
 7,74M
 12,6M
 15,8M
 36,4M

 Résultat d'exploitation (€)
 5,37M
 10,8M
 14,5M
 33,5M

 Résultat net (€)
 4,72M
 8,81M
 10,5M
 22,9M

 Croissance
 2024
 2023
 2022
 2021

 Taux de croissance du CA (%)
 -26,3
 -56,6
 -45
 27,8

 Taux de croissance de l'effectif (%)

 4,5

 Taux de marge brute (%)
 93,4
 86,4
 51
 42,2

 Taux de marge d'EBITDA (%)
 14,3
 17,1
 9,3
 11,8

 Taux de marge opérationnelle (%)
 9,9
 14,7
 8,6
 10,9

 Gestion BFR
 2024
 2023
 2022
 2021

 BFR (€)
 19,4M
 25,8M
 33,7M
 45,7M

 BFR exploitation (€)
 10,4M
 11,1M
 -4,24M
 16,8M

 BFR hors exploitation (€)
 8,96M
 14,7M
 37,9M
 29M

 BFR (j de CA)
 130
 128
 72,6
 54,2

 BFR exploitation (j de CA)
 70
 55,1
 -9,1
 19,9

 BFR hors exploitation (j de CA)
 60,3
 72,8
 81,7
 34,3

 Délai de paiement clients (j)
 136
 98,1
 62,1
 79

 Délai de paiement fournisseurs (j)
 141
 95,7
 113
 98,6

 Ratio des stocks / CA (j)
 27,7
 23,9
 13,6
 18,3

 Autonomie financière
 2024
 2023
 2022
 2021

 Capacité d'autofinancement (€)
 7,58M
 11,7M
 13,3M
 26M

 Capacité d'autofinancement / CA (%)
 14
 16
 7,9
 8,4

 Fonds de roulement net global (€)
 19,4M
 25,8M
 33,8M
 45,8M

 Couverture du BFR
 1
 1
 1
 1

 Trésorerie (€)
 375
 352
 731
 30,6K

 Dettes financières (€)
 2,01M
 2,15M
 2,09M
 1,73M

 Capacité de remboursement
 0,3
 0,2
 0,2
 0,1

 Ratio d'endettement (Gearing)
 0,1
 0,1
 0,1
 0

 Autonomie financière (%)
 58
 61,5
 43,7
 32,9

 Taux de levier (DFN/EBITDA)
 0,3
 0,2
 0,1
 0

 Solvabilité
 2024
 2023
 2022
 2021

 État des dettes à 1 an au plus (€)
 18,7M

 Liquidité générale
 2

 Couverture des dettes
 8
 7,7
 8,3
 14,5

 Fonds propres (€)
 28,6M
 34,3M
 40,4M
 49,8M

 Rentabilité
 2024
 2023
 2022
 2021

 Marge nette (%)
 8,7
 12
 6,2
 7,4

 Rentabilité sur fonds propres (%)
 16,5
 25,7
 26
 45,8

 Rentabilité économique (%)
 9,6
 15,8
 11,4
 15,1

 Valeur ajoutée (€)
 17,7M
 20,8M
 29,8M
 66,9M

 Valeur ajoutée / CA (%)
 32,7
 28,2
 17,6
 21,7

 Structure d'activité
 2024
 2023
 2022
 2021

 Effectif
 268
 0
 0
 346

 Salaires et charges sociales (€)
 16,7M
 16,6M
 16,7M
 21,4M

 Salaires / CA (%)
 30,9
 22,6
 9,9
 6,9

 Impôts et taxes (€)
 529K
 680K
 741K
 1,52M

 Chiffre d'affaires à l'export (€)
 0

## Dirigeants et représentants de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Sainlez Yvan

 Président

 55 ans
 - 10/1970

 Depuis le 07/06/2024

 Anciens dirigeants

 Caille Emmanuel

 Ancien président

 56 ans
 - 01/1970

 Du 06/05/2019
 au 16/07/2024

 CABINET GRANGE & ASSOCIES SARL DE COMMISSARIAT AUX COMPTES

 Ancien commissaire aux comptes titulaire

 SIREN : 399489871

 Du 04/06/2021
 au 06/07/2023

 FAURE Alain

 Ancien commissaire aux comptes titulaire

 66 ans
 - 09/1959

 Du 06/01/2017
 au 23/08/2021

 DIVEL Serge

 Ancien président

 58 ans
 - 01/1968

 Du 06/01/2017
 au 06/05/2019

## Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

 Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

 Faire une demande d'accès

## Documents juridiques de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

 06/09/2024

 Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

 16/07/2024

 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
 
 Changement de la dénomination sociale

 Statuts mis à jour

 28/04/2022

 Décision(s) de l'associé unique
 
 Changement de commissaire aux comptes titulaire

 Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

 23/08/2021

 Décision(s) de l'associé unique

 Statuts mis à jour

 25/05/2020

 Décision(s) de l'associé unique
 
 Changement de président

 06/05/2019

 Décision(s) de l'associé unique
 
 Changement de président

 Changement de la dénomination sociale

 Statuts mis à jour

 27/12/2016

 Décision(s) de l'associé unique
 
 Changement de commissaire aux comptes suppléant

 Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

 17/07/2015

 Procès-verbal d'assemblée

 Statuts mis à jour

 28/07/2014

 Décision(s) de l'associé unique
 
 Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

 05/10/2009

 Décision(s) de l'associé unique
 
 Augmentation du capital social

 Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

 Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

 Déclaration de conformité
 
 Divers REALISATION DE LA FUSION

 Statuts mis à jour

 30/09/2008

 Rapport du commissaire aux apports
 
 Divers SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE THERMOR INDUSTRIE SAS EN DATEDU 07/05/2008

 28/05/2008

 Projet de traité de fusion
 
 Fusion absorption Fusion-Absorption de la (des) sociétés THERMOR INDUSTRIE

 29/04/2008

 Ordonnance du président
 
 Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

 24/04/2008

 Procès-verbal d'assemblée

 Statuts mis à jour

 30/09/2005

 Divers
 
 Divers CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

 Procès-verbal d'assemblée
 
 Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de THERMOR PACIFIC

 Statuts mis à jour

 24/07/2003

 Divers
 
 Divers CHANGEMENT DE PRESIDENT

 Procès-verbal d'assemblée

 18/06/2002

 Procès-verbal d'assemblée
 
 Conversion du capital en euros

 Augmentation du capital social

 Statuts mis à jour

 19/09/2001

 Divers
 
 Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETEEN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE EN DATE DU 19.11.97

 Procès-verbal d'assemblée
 
 Changement de forme juridique Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

 Statuts mis à jour

 06/02/1998

 Divers
 
 Divers MODIFICATION DE L'ALINEA 3 DE L'ARTICLE 12 DES STATUTS RELATIF AL'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE

 Déclaration de conformité

 Procès-verbal d'assemblée

 Statuts mis à jour

 08/10/1993

 Procès-verbal d'assemblée
 
 Modifications relatives au conseil d'administration

 22/07/1993

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## Comptes annuels de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Comptes sociaux 2024
 05/08/2025

 Comptes sociaux 2023
 06/08/2024

 Comptes sociaux 2022
 06/10/2023

 Comptes sociaux 2021
 05/08/2022

 Comptes sociaux 2020
 16/08/2021

 Comptes sociaux 2019
 07/08/2020

 Comptes sociaux 2018
 05/08/2019

 Comptes sociaux 2017
 01/08/2018

 Comptes sociaux 2016
 08/08/2017

## Conformité de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 0 procédure collective

 6 contentieux
 
 En savoir plus

 0 sanction

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## Alertes de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

 Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro

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## Procédures collectives de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

## Contentieux de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc,
 
 29/01/2026, 25/00429

 Début du contentieux :
 13/03/2025

 Position :
 
 Défendeur

 Autres parties :
 LE FINISTERE ASSURANCE, D.S.C. DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE

 Dispositif :
 Désigne un expert ou un autre technicien

 Lire sur Pappers Justice

 INPI,
 
 25/09/2024, OP 24-0985

 Position :
 
 Demandeur

 Autres parties :
 EFFY, EFFY RENOV

 Lire sur Pappers Justice

 Cour de cassation,
 
 05/12/2018, 17-20.891

 Début du contentieux :
 04/05/2017

 Position :
 
 Défendeur

 Autres parties :
 Personne anonymisée 1

 Dispositif :
 Rejet

 Lire sur Pappers Justice

 Cour d'appel de Paris,
 
 09/09/2014, 2013/06784

 Début du contentieux :
 21/02/2013

 Position :
 
 Demandeur

 Autres parties :
 TEXAS DE FRANCE, ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE, SARL CARRERA

 Lire sur Pappers Justice

 Cour d'appel de Paris,
 
 16/05/2012, 10/19883

 Début du contentieux :
 26/05/2005

 Position :
 
 Défendeur

 Autres parties :
 ASS ANFASOCAF

 Dispositif :
 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

 Lire sur Pappers Justice

 Cour de cassation,
 
 27/11/2008, 07-18.714

 Début du contentieux :
 04/05/2007

 Position :
 
 Défendeur

 Autres parties :
 Association nationale d'anciens sous-officiers de carrière de l'armée française

 Dispositif :
 Cassation

 Lire sur Pappers Justice

 Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

## Annonces BODACC de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 DÉPÔT DES COMPTES
 18/08/2025

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2024

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20250157, annonce
 n°6318

 MODIFICATION
 17/09/2024

 RCS d'Orléans

 Dénomination : GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Capital :
 3 917 780,00 €

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Description : modification survenue sur l'administration

 Administration : Président partant : Caille, Emmanuel Philippe Antoine François ; nomination du Président : Sainlez, Yvan Yoann Jean

 Bodacc B
 n°20240180, annonce
 n°1090

 DÉPÔT DES COMPTES
 16/08/2024

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2023

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20240158, annonce
 n°4831

 DÉPÔT DES COMPTES
 17/10/2023

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2022

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20230200, annonce
 n°2627

 DÉPÔT DES COMPTES
 16/08/2022

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2021

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20220158, annonce
 n°3278

 MODIFICATION
 03/08/2022

 RCS d'Orléans

 Dénomination : GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Capital :
 3 917 780,00 €

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Description : Mise en location gérance de l'établissement principal pour la partie "achat vente, distribution de produits finis de chauffage, de chauffe-eau électrique et de pièces détachées et de prestations de maintenance et de services attachés aux produits finis vendus Au profit de la société SCGA (rcs 538 485 384) à compter du 01/04/2022

 Bodacc B
 n°20220149, annonce
 n°1423

 MODIFICATION
 08/05/2022

 RCS d'Orléans

 Dénomination : GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Capital :
 3 917 780,00 €

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Description : modification survenue sur la dénomination

 Bodacc B
 n°20220090, annonce
 n°1036

 MODIFICATION
 01/09/2021

 RCS d'Orléans

 Dénomination : THERMOR

 Capital :
 3 917 780,00 €

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Description : modification survenue sur l'administration

 Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Faure, Alain ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GRANGE & ASSOCIES SARL DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ; Commissaire aux comptes suppléant partant : CABINET GRANGE & ASSOCIES C.G.A. SARL SOCIETE A RESPONSABILITE L IMITEE DE COMMISSARAIT AUX COMPTES

 Bodacc B
 n°20210170, annonce
 n°890

 DÉPÔT DES COMPTES
 25/08/2021

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2020

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20210165, annonce
 n°1663

 DÉPÔT DES COMPTES
 18/08/2020

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2019

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20200159, annonce
 n°2517

 DÉPÔT DES COMPTES
 14/08/2019

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2018

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20190156, annonce
 n°1860

 MODIFICATION
 15/05/2019

 RCS d'Orléans

 Dénomination : THERMOR

 Capital :
 3 917 780,00 €

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Description : modification survenue sur l'administration

 Administration : Président partant : Divel, Serge Michel ; nomination du Président : Caille, Emmanuel Philippe Antoine François

 Bodacc B
 n°20190093, annonce
 n°399

 DÉPÔT DES COMPTES
 10/08/2018

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2017

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20180146, annonce
 n°885

 DÉPÔT DES COMPTES
 18/08/2017

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2016

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20170081, annonce
 n°2720

 MODIFICATION
 20/01/2017

 RCS d'Orléans

 Dénomination : THERMOR

 Capital :
 3 917 780,00 €

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Description : modification survenue sur la dénomination et l'administration

 Administration : Président partant : Francois, Pierre-Louis André, nomination du Président : Divel, Serge Michel

 Bodacc B
 n°20170014, annonce
 n°3014

 DÉPÔT DES COMPTES
 16/08/2016

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2015

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20160082, annonce
 n°4854

 MODIFICATION
 07/08/2015

 RCS d'Orléans

 Dénomination : THERMOR PACIFIC

 Capital :
 3 917 780,00 €

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Description : modification survenue sur l'administration

 Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Pajot, Vincent, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : CABINET GRANGE & ASSOCIES C.G.A. SARL SOCIETE A RESPONSABILITE L IMITEE DE COMMISSARAIT AUX COMPTES

 Bodacc B
 n°20150150, annonce
 n°578

 DÉPÔT DES COMPTES
 29/07/2015

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2014

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20150068, annonce
 n°3844

 DÉPÔT DES COMPTES
 23/08/2014

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2013

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20140058, annonce
 n°3778

 DÉPÔT DES COMPTES
 05/09/2013

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2012

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20130065, annonce
 n°6476

 DÉPÔT DES COMPTES
 05/09/2012

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2011

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20120060, annonce
 n°4718

 DÉPÔT DES COMPTES
 03/10/2011

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2010

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20110067, annonce
 n°6673

 DÉPÔT DES COMPTES
 21/09/2010

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2009

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20100066, annonce
 n°6263

 DÉPÔT DES COMPTES
 28/10/2009

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2008

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20090080, annonce
 n°4138

 MODIFICATION
 16/10/2009

 RCS d'Orléans

 Dénomination : THERMOR PACIFIC

 Description : Modification survenue sur l'administration

 Administration : Président : FRANCOIS Pierre-Louis André Commissaire aux comptes titulaire : FAURE Alain Commissaire aux comptes suppléant : PAJOT Vincent

 Bodacc B
 n°20090200, annonce
 n°477

 DÉPÔT DES COMPTES
 03/12/2008

 RCS d'Orléans

 Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

 Date de clôture :
 31/12/2007

 Adresse :
 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-jean-de-la-Ruelle

 Bodacc C
 n°20080102, annonce
 n°3141

 MODIFICATION
 23/10/2008

 RCS d'Orléans

 Dénomination : THERMOR PACIFIC

 Capital :
 3 917 780,00 €

 Description : Modification survenue sur l'activité, l'administration, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 13/06/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : THERMOR INDUSTRIE, Société par actions simplifiée (SAS), 17 rue Croix Fauchet 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle

 Administration : Président : FRANCOIS Pierre-Louis André. Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ATLANTIQUE. Commissaire aux comptes suppléant : DEHAYE-LEROY Pascaline né(e) DEHAYE.

 Bodacc B
 n°20080193, annonce
 n°1256

## Cartographie de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

## Comment contacter GROUPE ATLANTIC ORLEANS ?

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 17 RUE CROIX FAUCHET

45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE

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## Services recommandés pour les SAS

 Prestataire
 Service

 Financement innovation

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 Domiciliation

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 Comptabilité

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 Logiciel de gestion français

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 Expert-comptable

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## Entreprises citées de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE (562 053 173)
 Cité 13 fois entre 1998 et 2024

 Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GROUPE ATLANTIC ORLEANS et ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE de la relation : 
 Actionnariat

 Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
 
 Pierre-Louis FRANCOIS
 
 , 
 Yves RADAT
 
 , 
 Jean-Pierre LAMOURE
 
 et 10 autres

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 THERMOR INDUSTRIE (602 029 928)
 Cité 6 fois en 2008

 Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GROUPE ATLANTIC ORLEANS et THERMOR INDUSTRIE de la relation : 
 Fusion

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 SOCIETE DE PRODUITS EAU CHAUDE SANITAIRE (444 525 257)
 Cité 1 fois en 2003

 Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GROUPE ATLANTIC ORLEANS et SOCIETE DE PRODUITS EAU CHAUDE SANITAIRE de la relation : 
 Formaliste

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 SEDECO (303 752 448)
 Cité 1 fois en 1998

 Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GROUPE ATLANTIC ORLEANS et SEDECO de la relation : 
 Actionnariat

 Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
 
 Jacques LAMOURE
 
 , 
 Eric RADAT
 
 , 
 Pierre-Louis FRANCOIS
 
 et 7 autres

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 ETABLISSEMENTS GRANDVUINET (958 508 848)
 Cité 1 fois en 1993

 Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GROUPE ATLANTIC ORLEANS et ETABLISSEMENTS GRANDVUINET de la relation : 
 Actionnariat

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 ELGE ETABLISSEMENTS GRANDVUINET (969 503 978)
 Cité 1 fois en 1993

 Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GROUPE ATLANTIC ORLEANS et ELGE ETABLISSEMENTS GRANDVUINET de la relation : 
 Inconnue

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 Seules 6 sur environ 50 relations (12%) sont affichées dans cette liste.

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## Biens immobiliers de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

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## Labels et certificats de GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 Egalité professionnelle - Egapro

 Certifiée 

 Note 2025 (sur 100) : 93
 
 Conforme aux normes Egapro

 Année
 2025
 2024
 2023
 2022
 2021

 Note
 93
 93
 84
 83
 65

 Écart rémunération (sur 40)
 39
 39
 39
 38
 35

 Écart taux d’augmentation (sur 20)
 20
 20
 10
 20
 5

 Écart taux promotion (sur 15)
 15
 15
 15
 0
 15

 Retour congé maternité (sur 15)
 NC
 NC
 15
 15
 NC

 Hautes rémunérations (sur 10)
 5
 5
 5
 10
 0

 Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

## Marques déposées
 par GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 ProgPV

 Enregistrée le 25/11/2024 

 Expire le 25/11/2034

 Classes : 
 11

 Numéro : FR5100457

 Marque enregistrée 

 PlugPV

 Enregistrée le 12/11/2024 

 Expire le 12/11/2034

 Classes : 
 11

 Numéro : FR5096934

 Marque enregistrée 

 PERFECO

 Enregistrée le 16/02/2024 

 Expire le 16/02/2034

 Classes : 
 11

 Numéro : FR5031047

 Marque enregistrée 

 Effimax

 Enregistrée le 29/12/2023 

 Expire le 29/12/2033

 Classes : 
 11

 Numéro : FR5017665

 Demande totalement rejetée

 AUREA

 Enregistrée le 09/12/2022 

 Expire le 09/12/2032

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4919927

 Marque enregistrée 

 Aerolia

 Enregistrée le 24/01/2022 

 Expire le 24/01/2032

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4836902

 Marque enregistrée 

 Nagano

 Enregistrée le 22/10/2021 

 Expire le 22/10/2031

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4811024

 Marque enregistrée 

 Inoxis

 Enregistrée le 17/06/2021 

 Expire le 17/06/2031

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4777491

 Marque enregistrée 

 NISEKO

 Enregistrée le 09/06/2021 

 Expire le 09/06/2031

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4775132

 Marque enregistrée 

 PALERME

 Enregistrée le 18/03/2021 

 Expire le 18/03/2031

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4745493

 Marque enregistrée 

 LISBONNE

 Enregistrée le 24/11/2020 

 Expire le 24/11/2030

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4704920

 Marque enregistrée 

 TENERIFE

 Enregistrée le 09/12/2019 

 Expire le 09/12/2029

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4606194

 Marque enregistrée 

 ASTUCIO

 Enregistrée le 04/11/2019 

 Expire le 04/11/2029

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4595981

 Marque enregistrée 

 VIRTUOSE

 Enregistrée le 28/03/2019 

 Expire le 28/03/2029

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4538214

 Marque enregistrée 

 ESCALE

 Enregistrée le 05/11/2018 

 Expire le 05/11/2028

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4497106

 Marque enregistrée 

 MOZAÏK

 Enregistrée le 13/03/2018 

 Expire le 13/03/2028

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4436547

 Marque enregistrée 

 RISTRETTO

 Enregistrée le 18/10/2017 

 Expire le 18/10/2027

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4397266

 Marque enregistrée 

 INGENIO

 Enregistrée le 12/12/2016 

 Expire le 12/12/2026

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4321448

 Marque enregistrée 

 TOSCANE

 Enregistrée le 17/11/2016 

 Expire le 17/11/2026

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4315128

 Marque enregistrée 

 La chaleur connectée

 Enregistrée le 01/04/2016 

 Expire le 01/04/2036

 Classes : 
 09
 ,
 11

 Numéro : FR4261340

 Marque renouvelée 

 MAJORQUE

 Enregistrée le 03/11/2015 

 Expire le 03/11/2035

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4222782

 Marque renouvelée 

 MYTHIK

 Enregistrée le 30/10/2015 

 Expire le 30/10/2035

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4222305

 Marque renouvelée 

 AIRLIS

 Enregistrée le 30/10/2015 

 Expire le 30/10/2035

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4222306

 Marque renouvelée 

 SYMPHONIK

 Enregistrée le 23/10/2015 

 Expire le 23/10/2035

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4219844

 Marque renouvelée 

 AUTHENTIK

 Enregistrée le 20/10/2015 

 Expire le 20/10/2025

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4219311

 Marque enregistrée 

 MALICIO

 Enregistrée le 21/09/2015 

 Expire le 21/09/2035

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4211235

 Marque renouvelée 

 STEATIS

 Enregistrée le 11/12/2013 

 Expire le 11/12/2033

 Classes : 
 11

 Numéro : FR4054396

 Marque renouvelée 

 THERMOR LA GARANTIE CONFORT

 Enregistrée le 27/07/2012 

 Expire le 27/07/2032

 Classes : 
 09
 ,
 11

 Numéro : FR3937924

 Marque renouvelée 

 DURALIS CHAUFFE-EAU A PROTECTION PERMANENTE

 Enregistrée le 09/08/2011 

 Expire le 09/08/2031

 Classes : 
 09
 ,
 11

 Numéro : FR3852242

 Marque renouvelée 

 OPTIMA

 Enregistrée le 11/03/2011 

 Expire le 04/03/2031

 Classes : 
 09

 Numéro : FR3813709

 Marque renouvelée 

 zenéco

 Enregistrée le 12/07/2010 

 Expire le 12/07/2030

 Classes : 
 09
 ,
 11

 Numéro : FR3753332

 Marque renouvelée 

 LE CONFORT ABSOLU

 Enregistrée le 12/03/2010 

 Expire le 12/03/2030

 Classes : 
 09
 ,
 11

 Numéro : FR3720906

 Marque renouvelée 

 VISUALIS

 Enregistrée le 10/08/2009 

 Expire le 10/08/2029

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3669934

 Marque renouvelée 

 Baléares

 Enregistrée le 17/04/2009 

 Expire le 17/04/2029

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3644712

 Marque renouvelée 

 KENYA

 Enregistrée le 27/02/2009 

 Expire le 27/02/2029

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3633005

 Marque renouvelée 

 HYPNOSE

 Enregistrée le 21/10/2008 

 Expire le 21/10/2028

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3606138

 Marque renouvelée 

 POEME

 Enregistrée le 19/06/2008 

 Expire le 19/06/2028

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3583246

 Marque renouvelée 

 AEROMAX

 Enregistrée le 10/12/2007 

 Expire le 10/12/2027

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3542865

 Marque renouvelée 

 VIVALTO

 Enregistrée le 21/11/2007 

 Expire le 21/11/2027

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3538745

 Marque renouvelée 

 MOZART

 Enregistrée le 14/03/2007 

 Expire le 14/03/2027

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3488155

 Marque renouvelée 

 FAMILIO

 Enregistrée le 11/10/2006 

 Expire le 11/10/2026

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3455870

 Marque renouvelée 

 biopack eau chaude Solaire

 Enregistrée le 03/07/2006 

 Expire le 03/07/2036

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3438492

 Marque renouvelée 

 DRAKKAR

 Enregistrée le 18/01/2006 

 Expire le 18/01/2036

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3403986

 Marque renouvelée 

 MAESTRO

 Enregistrée le 31/05/2005 

 Expire le 16/07/2026

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3362189

 Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

 CORSAIRE

 Enregistrée le 30/03/2005 

 Expire le 30/03/2035

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3349615

 Marque renouvelée 

 CASCADE

 Enregistrée le 02/03/2005 

 Expire le 02/03/2015

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3344271

 Marque expirée

 ESCALE

 Enregistrée le 02/03/2005 

 Expire le 02/03/2035

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3344274

 Marque renouvelée 

 EQUATEUR

 Enregistrée le 03/02/2005 

 Expire le 03/02/2035

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3338625

 Marque renouvelée 

 SECUR SYSTEM

 Enregistrée le 17/12/2004 

 Expire le 17/12/2034

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3330156

 Marque renouvelée 

 PACIPLAK

 Enregistrée le 06/10/2004 

 Expire le 06/10/2024

 Classes : 
 11

 Numéro : FR3316710

 Marque expirée

 Voir plus

## Brevets déposés
 par GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 DISPOSITIF FORMANT CORPS DE CHAUFFE

 Enregistré le 15/09/2004

 Expiré le 30/09/2009

 Numéro : FR0409757

 Classes : 
 H05B3/267

 Déchu

 "DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE"

 Enregistré le 27/01/2006

 Expiré le 31/01/2022

 Numéro : FR0600791

 Classes : 
 F24H3/002
 ,
 F24C7/043
 ,
 H05B3/008

 Déchu

 "DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE LOCAUX"

 Enregistré le 26/07/2006

 Expire le 21/07/2026

 Numéro : FR0606859

 Classes : 
 G05D23/1919

 "DISPOSITIF DE SERRAGE ET DE MAINTIEN DE CABLE"

 Enregistré le 03/11/2006

 Expiré le 30/11/2015

 Numéro : FR0609637

 Classes : 
 H01R13/5812
 ,
 H01R13/745

 Déchu

 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE PAR RAYONNEMENTS

 Enregistré le 26/02/2007

 Expiré le 28/02/2019

 Numéro : FR0701369

 Classes : 
 F24C7/043
 ,
 F24D19/062
 ,
 F24H3/002
 ,
 F24H3/12

 Déchu

 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE DE LOCAUX INDUSTRIELS OU DOMESTIQUES

 Enregistré le 26/02/2007

 Expiré le 19/02/2016

 Numéro : FR0701368

 Classes : 
 F24H3/0405

 Dossier déchu définitivement

 CALE D'EMBALLAGE

 Enregistré le 09/10/2008

 Expiré le 31/10/2017

 Numéro : FR0805578

 Classes : 
 B65D81/113
 ,
 B65D21/0213
 ,
 B65D21/083
 ,
 B65D2585/681

 Déchu

 APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE.

 Enregistré le 14/05/2009

 Expiré le 31/05/2016

 Numéro : FR0953177

 Classes : 
 H05B3/36
 ,
 F24H3/002
 ,
 F24H9/1863
 ,
 H05B2203/013
 ,
 H05B2203/032

 Déchu

 APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE

 Enregistré le 04/08/2009

 Expiré le 31/08/2021

 Numéro : FR0903841

 Classes : 
 F24D19/06
 ,
 F24D19/02
 ,
 F24D19/067
 ,
 F24H3/002

 Déchu

 PROCEDE DE CONTROLE D'UNE INSTALLATION ET INSTALLATION ADAPTEE A LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE

 Enregistré le 19/03/2010

 Expiré le 02/04/2024

 Numéro : FR1051971

 Classes : 
 G05D23/1904

 Déchu

 CORPS DE CHAUFFE ELECTRIQUE

 Enregistré le 07/04/2010

 Expire le 20/04/2027

 Numéro : FR1052611

 Classes : 
 H05B3/50
 ,
 F24D2220/06
 ,
 F24D2220/2036
 ,
 F24H3/002
 ,
 H05B2203/022
 ,
 H05B2203/023

 APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE A DEUX ELEMENTS CHAUFFANTS

 Enregistré le 09/09/2010

 Expire le 19/09/2026

 Numéro : FR1057164

 Classes : 
 F24D13/02
 ,
 F24D2220/2063
 ,
 F24H7/0225
 ,
 H05B3/283
 ,
 Y02B30/00

 ELEMENT DE FACADE DE CARROSSERIE METALLIQUE FORMANT COIN

 Enregistré le 03/11/2010

 Expiré le 30/11/2017

 Numéro : FR1059032

 Classes : 
 F24D19/06

 Déchu

 PROCEDE DE SURMOULAGE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN CORPS DE CHAUFFE METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE DE SURMOULAGE

 Enregistré le 03/12/2010

 Expiré le 31/12/2024

 Numéro : FR1060054

 Classes : 
 B22D19/00
 ,
 H05B3/22

 Déchu

 POELE

 Enregistré le 14/06/2011

 Expiré le 01/07/2019

 Numéro : FR1155169

 Classes : 
 F23N2223/44
 ,
 F24B1/028

 Déchu

 RADIATEUR POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL ET INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL COMPRENANT UN TEL RADIATEUR

 Enregistré le 14/06/2011

 Expiré le 27/06/2017

 Numéro : FR1155170

 Classes : 
 F24D3/02
 ,
 F24D19/1009
 ,
 F24D19/1012
 ,
 F24D19/1015
 ,
 F24F11/30
 ,
 F24F2120/10
 ,
 Y02B30/70
 ,
 F24F11/83
 ,
 F24F11/83
 ,
 F24D19/1012
 ,
 F24D19/1009
 ,
 F24D19/1015

 Dossier déchu

 PROCEDE DE DETECTION DE PRESENCE ET SYSTEME DOMOTIQUE

 Enregistré le 21/09/2012

 Expiré le 02/10/2023

 Numéro : FR1258881

 Classes : 
 G06T2207/20036
 ,
 G06T2207/30196
 ,
 G06T7/254
 ,
 F24F11/30
 ,
 F24F2120/10
 ,
 F24F11/30

 Déchu

 PROCEDE DE REGULATION D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION EN FONCTION DE L'HUMIDITE RELATIVE ET APPAREIL DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION ASSOCIE

 Enregistré le 22/12/2014

 Expire le 19/12/2026

 Numéro : FR1463150

 Classes : 
 F24F11/30
 ,
 F24F2110/10
 ,
 F24F2110/20
 ,
 F24F11/62
 ,
 F24F11/30
 ,
 F24F2110/10
 ,
 F24F2110/20
 ,
 F24F11/62

 APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE DE FAIBLE EPAISSEUR THERMIQUEMENT INERTIEL ET REACTIF

 Enregistré le 30/01/2015

 Expire le 26/01/2027

 Numéro : FR1550748

 Classes : 
 F24C7/043
 ,
 F24C7/062
 ,
 F24D19/0223
 ,
 F24D19/062
 ,
 F24H3/002

 PROCEDE DE REGULATION D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION EN FONCTION DU NIVEAU D'ACTIVITE ET APPAREIL DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION ASSOCIE

 Enregistré le 30/04/2015

 Expire le 15/04/2027

 Numéro : FR1500918

 Classes : 
 F24F11/30
 ,
 F24F2120/10
 ,
 F24F2120/14
 ,
 F24F11/30

 PROCEDE DE REGULATION D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE COMPRENANT AU MOINS UN CAPTEUR DE CO2 ET AU MOINS UN DETECTEUR D'ABSENCE/PRESENCE ET APPAREIL DE CHAUFFAGE ASSOCIE

 Enregistré le 15/02/2016

 Expire le 18/02/2027

 Numéro : FR1651211

 Classes : 
 F24H9/2064
 ,
 F24H15/265
 ,
 F24H15/414
 ,
 F24H15/176
 ,
 F24H15/45
 ,
 F24D19/10
 ,
 G05B11/00
 ,
 G05D23/19
 ,
 F24H15/414
 ,
 F24H9/2064
 ,
 F24H15/176
 ,
 F24H15/45
 ,
 F24F2110/70
 ,
 F24F2120/10
 ,
 F24F11/30
 ,
 F24H15/414
 ,
 F24H15/176
 ,
 F24H9/2064
 ,
 F24H15/45

 PROCEDE DE REGULATION D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE COMPRENANT AU MOINS UN CAPTEUR DE CO2 ET AU MOINS UN CAPTEUR DE TEMPERATURE ET APPAREIL DE CHAUFFAGE ASSOCIE

 Enregistré le 07/04/2016

 Expire le 15/04/2027

 Numéro : FR1653068

 Classes : 
 F24D19/10
 ,
 F24D2220/04
 ,
 F24D2220/042
 ,
 F24H15/37
 ,
 F24H15/156
 ,
 F24H15/176
 ,
 F24H15/421
 ,
 F24H15/254
 ,
 F24H15/20
 ,
 F24D19/10
 ,
 F24H15/156
 ,
 F24H15/176
 ,
 F24H15/421
 ,
 F24H15/254
 ,
 F24H15/20
 ,
 F24H15/37
 ,
 F24H15/37
 ,
 F24H15/254
 ,
 F24H15/176
 ,
 F24H15/20
 ,
 F24H15/156
 ,
 F24H15/421
 ,
 F24D19/10

 APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE DOMESTIQUE COMPRENANT UN FIL CHAUFFANT MIS EN CONTACT PAR MOUSSE THERMOCONDUCTRICE

 Enregistré le 07/04/2016

 Expiré le 02/05/2023

 Numéro : FR1653086

 Classes : 
 H05B3/24
 ,
 H05B3/262
 ,
 H05B2203/003
 ,
 H05B2203/014

 Déchu

 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE OU CLIMATISATION, KIT ET ENSEMBLE LE COMPRENANT ET PROCEDE DE CHANGEMENT D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE OU CLIMATISATION

 Enregistré le 20/06/2017

 Expire le 16/06/2027

 Numéro : FR1755601

 Classes : 
 F24F13/32
 ,
 F24F2221/17
 ,
 F24F1/0057
 ,
 F24D19/0216
 ,
 F24D19/0223
 ,
 F24D19/0253
 ,
 F24D19/0256
 ,
 F24F1/0057
 ,
 F24D19/02
 ,
 F24F13/32

 RADIATEUR COMPRENANT AU MOINS DEUX MOYENS DE PILOTAGE DISTINCTS APTES A PILOTER UN MEME PARAMETRE DE PILOTAGE D’ECLAIRAGE

 Enregistré le 05/10/2017

 Expire le 15/10/2026

 Numéro : FR1759368

 Classes : 
 F21V33/006
 ,
 F24D19/00
 ,
 F21V23/0464
 ,
 F21V23/0471
 ,
 F21Y2115/10
 ,
 F21V33/00

 SYSTEME DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE MODULAIRE

 Enregistré le 21/11/2017

 Expire le 21/11/2026

 Numéro : FR1760990

 Classes : 
 F24D13/024
 ,
 F24D19/1096
 ,
 H05B1/0275
 ,
 H05B1/0277
 ,
 H05B3/26
 ,
 F24D2200/08
 ,
 H05B2203/016
 ,
 H05B2203/026
 ,
 Y02B30/00
 ,
 F24D19/1096

 APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE COMPRENANT UN MOYEN DE DETECTION DE PRESENCE NON VISIBLE PAR L'UTILISATEUR

 Enregistré le 17/11/2017

 Expire le 24/11/2026

 Numéro : FR1760894

 Classes : 
 F24D19/06
 ,
 F24D2220/2036
 ,
 F24F2120/10
 ,
 F24H3/0411

 CORPS DE CHAUFFE THERMIQUEMENT INERTIEL ET REACTIF ET APPAREIL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE LE COMPRENANT

 Enregistré le 18/12/2017

 Expire le 19/12/2026

 Numéro : FR1762398

 Classes : 
 F24H3/0411
 ,
 F24H7/0225

 RADIATEUR ELECTRIQUE COMPRENANT AU MOINS UNE SOURCE DE LUMIERE ET UN DIFFUSEUR DE LUMIERE

 Enregistré le 20/04/2018

 Expire le 15/04/2027

 Numéro : FR1853513

 Classes : 
 F24H3/0411
 ,
 F24H9/0052
 ,
 F21V33/0092

 ORGANE D'INSTALLATION DE RADIATEUR COMPRENANT UN DISPOSITIF D'INDICATION D'INCLINAISON ET UN DISPOSITIF DE FIXATION DE CABLE

 Enregistré le 14/05/2018

 Expire le 20/05/2027

 Numéro : FR1870557

 Classes : 
 F24D19/0226
 ,
 F24D19/0233
 ,
 F24H3/002

 KIT DE FIXATION DE DEUX TOLES, DISPOSITIF ANTI-BRUIT POUR KIT DE FIXATION DE DEUX TOLES, ET RADIATEUR ASSOCIE

 Enregistré le 28/04/2021

 Expire le 15/04/2027

 Numéro : FR2104448

 Classes : 
 F16B43/001
 ,
 F16B37/043
 ,
 F16B5/0621

 Appareil de chauffage à interface homme-machine embarquée inclinable

 Enregistré le 05/11/2024

 Expire le 24/11/2026

 Numéro : FR2412123

 Classes : 
 F24H9/25
 ,
 F24D2220/2027
 ,
 F24D2220/2009
 ,
 F24H3/0411

## Dessins déposés
 par GROUPE ATLANTIC ORLEANS

 SOUFFLANT DE SALLE DE BAINS VUE SANSLA BARRE PORTE SERVIETTES

 Enregistré le 22/08/1994

 Expiré le
 22/08/2019

 Numéro : FR944691

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